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Règlement de l'association

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Règlement de l'association

Message  Tonton le Sam 8 Fév - 21:05

Règlement Intérieur de l'association de B2a


Préambule : Ce présent règlement a pour objet de fixer les règles de jeu, de sécurité, et de morale,à observer durant les manifestations organisées par l'association, et durant l'activité d'airsoft. Il doit être respecté par tous les membres de l'association, et les personnes participant aux manifestations organisées par l'association sur le terrain.

1. L'Airsoft

a) Définition
L’airsoft est un jeu utilisant des répliques d'armes à feu propulsant, à l'aide d'air comprimé, de gaz pressurisé ou par batteries, des billes en matière plastique de 6 ou 8 mm d'un grammage variant entre 0,10 grammes et 0.43 grammes et pouvant être bio-dégradables.

b) législation française
Les répliques d’armes qu’utilisent les joueurs d’airsoft ne sont pas considérées comme des armes au sens du décret de 1995. Mais elles sont soumises au décret no 99-240 du 24 mars 1999 qui réglemente la commercialisation des répliques d'armes à feu développant une énergie en sortie de bouche supérieure à 0,08 joule et égale ou inférieure à 2 joules. Ce décret réglemente la commercialisation de ces articles en interdisant la distribution par quelque moyen que ce soit : prêt, don, location, ou mise à disposition gratuite de répliques de plus de 0,08 joules aux mineurs. Un décret pris sur le fondement du code de la consommation, comme c'est le cas pour le décret no 99-240 du 24 mars 1999

Selon la loi française, un lanceur de projectiles dont l'énergie développée en sortie de canon est supérieur ou égale à 2 joules est une arme de 7e catégorie conformément au décret 95-589 du 6 mai 1995[3]. Les mesures de puissance s'effectuent généralement par rapport à la vitesse de sortie (FPS ou Feet Per Second) et au poids du projectile (bille de 0,20 gramme généralement utilisée pour référence). En effet il s'agit d'énergie cinétique.

Du point de vue du reste du matériel, l'usage des uniformes et d'effets militaires de toutes origines est largement répandu chez les joueurs, un zeste de jeu de rôle est souvent une des composantes des parties d'airsoft. Le port d'uniformes des unités et administrations tels que gendarmerie, police nationale, sont a proscrire puisqu'ils sont interdits, sinon fortement réglementés (port illégal d'uniforme, usurpation de qualité, usurpation de pouvoir) même si le jeu d'airsoft ne doit se pratiquer que sur le domaine privé.

La réglementation française interdit le transport visible et l'utilisation de répliques airsoft sur le domaine public : voies, routes, domaine forestier domanial ou communal et plus généralement tout terrain même privé dont l'accès serait ouvert au public. il faut différencier la notion légale de transport et de port tel que définie par le décret 95-589 du 6 mai 1995. Ainsi, il est possible de porter, dans le sens de transporter, une réplique sur soi c'est-à-dire dans un sac, une valise, une mallette.

Le transport est libre sous certaines conditions qui tiennent plus du bon sens et du respect de l'ordre public que de la réglementation applicable seulement aux armes véritables. De par l'aspect extérieur de ces objets et la forte ressemblance avec des armes réelles, il est conseillé d'opérer tout transport selon les normes minimales imposées par la loi en matière de transport d'armes.

En France, un commerçant ne peut vendre une réplique d'arme à un mineur que si celle-ci développe en sortie de canon une puissance inférieure à 0,08 joules.

Il en résulte que les membres et participant à nos parties sur notre terrain devront être majeurs, et en tenue adéquate. Et lors des déplacements, les répliques devront être transportées dans des housses, valises, mallettes... de manière à ce quelle ne soit pas visible.

2. Association des B2a

a) association loi 1901

Association : LES HIGHLANDERS. No d'annonce : 1224
Paru le : 04/02/2012
Identification R.N.A. : W712004047

No de parution : 20120005
Département (Région) : Saône-et-Loire (Bourgogne)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône. LES HIGHLANDERS. Objet :pratiquer l’airsoft qui est une activité sportive et physique comprenant des activités de plein air ainsi que le développement de cette activité en la faisant connaître du grand public. Siège social : 4, rue des Chênes, 71510 Saint-Gilles. Date de la déclaration :25 janvier 2012.

Association : LES HIGHLANDERS/B2A. No d'annonce : 1224
Paru le : 04/02/2012
Identification R.N.A. : W712004047

No de parution : 20120005
Département (Région) : Côte d'or (Bourgogne)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Beaune.
Type d'annonce : ASSOCIATION/MODIFICATION

Déclaration à la sous-préfecture de Beaune. Nom : B2a. Objet :modification du nom et du siège de l'association. Siège social : 4, route de Dijon, 21550 Ladoix-Serrigny,
Date de la déclaration : 25 septembre 2013.

b) notre objectif

Nous souhaitons pratiquer un loisir bon enfant entre amis et surtout, entre adultes responsables : chacun veillera à garantir un comportement mature vis-à-vis d'autres joueurs. Notre philosophie est de ne pas donner de règles strictes : à chacun d'évaluer avec sagesse les conséquences de chacun de ses actes. La sanction pour tout comportement dangereux est une exclusion voir une exclusion définitive. Les scénarios sont issus de l'imaginaire. L'amusement est l'unique objectif de ce loisir. La coopération doit être privilégiée.

c) Fonctionnement

Bureau :
le bureau est composer : du président, vice-président, trésorier, secrétaire.
Touts les postes sont voter pour une durée d'un an, les réélections se feront en réunion en décembre de chaque années (il faut avoir un minimum de trois ans d'ancienneté dans l’association pour prétendre au poste de président)
Des postes supplémentaires peuvent êtres créés à tout moment par les membres en places suivant les besoins de l'association.
Tout les membres du bureau de l’association B2a doivent êtres présent lors de toutes les réunions. Le membre ne pouvant pas assister physiquement a une réunion doit prévenir un des membres du bureau 48H avant la réunion et donner pouvoir à un autre.
Les cotisations :
Le montant des cotisations pour adhérer a l'association est fixer et voter par les membres du bureau chaque année. La cotisation est payables en novembre, deux mois de délais sont donner pour la régler. Passer ce délais le membre qui n'est pas à jour de sa cotisation se verra refuser l’accès aux terrain jusqu'au règlement de celle ci.
Tous services, prêt de matériels ou boissons, nourritures ou fournitures de quelques nature que se soit ne peu faire l'objet d'un dégrèvement du montant de la cotisations.
Tout les membres de l'association peuvent consulter les comptes en faisant une demande auprès du bureau.
Chaque membre de l'association s'engage à donner dans la mesure du possible un peu de sont temps pour l'entretient ou l'aménagement du terrain.
Chaque membre est libre d’adhérer a une ou plusieurs association. En revanche il n'as pas le droit d'arborer les couleurs des B2A dans une autre association. Le joueur ne peut pas parler de l’association B2A ni de ces tactiques de jeux.

3. Le matériel

a) les répliques

La puissance des répliques est limitée afin de prévenir des blessures causées par les projectiles.
Les répliques sont classées en quatre catégories selon leur puissance développée à l'embouchure du canon :

Jusqu'à 280 FPS (soit jusque 0,73 J), tous les modes de tir sont autorisés (manuel, semi-automatique, automatique), sans distance d'engagement minimale imposée.
De 281 FPS à 360 FPS (soit de 0,74 J à 1,14 J), tous les modes de tir sont autorisés (manuel, semi-automatique, automatique) tant que la distance moyenne d'engagement est de l'ordre d'une quinzaine de mètres (terrain ouvert). Si la distance d'engagement est réduite (lieu clos par exemple), seuls les modes de tir manuel et semi-automatique sont autorisés. La distance d'engagement minimale pour ce type de réplique est de 5 mètres, en deçà, il est nécessaire d'utiliser le « Out Vocal » (prononcer une locution du type « t'es out » pour mettre un adversaire hors-jeu au lieu de lui tirer dessus).
De 361 FPS à 380 FPS (soit de 1,15 J à 1,34 J), seuls les modes de tir manuel et semi-automatique sont autorisés. La distance minimale d'engagement est fixée à 10 mètres. Cela implique que ce type de réplique n'est pas toléré en lieux clos. Le verrouillage manuel/semi-automatique doit être mécanique (bien qu'un blocage non mécanique puisse être éventuellement toléré, suivant des conditions de jeu particulières).
De 381 FPS à 450 FPS (soit de 1,35 J à 1,88 J), seul le mode de tir manuel est autorisé. La distance d'engagement minimale est fixée à 20 mètres. Cela implique que ce type de réplique n'est pas toléré en lieu clos. Le verrouillage manuel/semi-automatique doit être mécanique, les organisateurs se réserveront le droit de vérifier la conformité du verrouillage en cas de doute.
Dès 451 FPS (soit dès 1,89 J), ces répliques sont strictement prohibées.
De même il est interdit d'utiliser toute réplique autre que celle destinée à l'airsoft.

b) les tenues

Une tenue correcte d’airsoft est exigée sur le terrain.
Elle doit être composée au minimum de ces éléments:
Une paire de lunettes de protection adaptée à la pratique de l’airsoft
Un ensemble veste/pantalon de type « treillis ».
Des chaussures montantes type rangers ou dérivés.

Le port ou l'exhibition d'uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux d'organisations ou de personnes responsables de crimes contre l'humanité en lieu public est interdit ( article R 645-1 du Code Pénal)
Le port d’uniformes, qu’ils soient de police, gendarmerie, armée, avec leurs insignes réglementaires est interdit.
Toute tenue civile ou chaussures inadaptées sont interdites, sauf autorisation spéciale adaptée à certaines parties à thème.

c) les accessoires

L’utilisation de lasers, quelque soit leur classe et leur puissance, sont interdits pour des raisons de sécurité pour les yeux.
La possession et l'utilisation de moyens pyrotechniques, d'explosifs est strictement interdite pour des raisons de sécurité générale.
Toute utilisation d'artifices ou de fumigènes spécifique à l'airsoft sont strictement interdites pendant les périodes sèches. Seul les grenades a gaz seront autoriser pendant ces périodes. Et de manière général l'utilisation de ces artifices est soumise à l’approbation des organisateurs.
Les lampes tactiques sont autorisées. Elles doivent cependant ne pas être dangereuses pour la vue. Le Bureau de l’association se réserve le droit de juger si une lampe tactique est dangereuse pour la vue ou non.
Les billes biodégradables sont obligatoires, sauf dans le cas où les membres organisateurs indiquent le contraire.
Les armes blanches factices sont autorisées. Attention toutefois, celles-ci ne doivent en aucun cas pouvoir blesser une personne. Le Bureau de l’association se réserve le droit de juger si une arme blanche factice est dangereuse ou non.
Les armes blanches sont elles, bien sûr, interdites, même dans le cadre d’un jeu de rôle.

4. Le comportement

a) Tout propos injurieux, xénophobe, sexiste, antisémite, raciste, homophobe, contraire à l'ordre publique ou aux bonnes mœurs, ou bien tout propos visant à nuire à l'intégrité morale ou physique d'un membre ou d'une entité de membres sera sévèrement sanctionné, entraînant parfois l'exclusion totale et définitive des personnes incriminées de l'Association. Il est à noter que cet article est directement extrait de la Législation Française (Article 16 du Code Civil), et que l'outrepasser constitue un acte illégal en France, et peut donc occasionner des poursuites judiciaires.
b) Lors des manifestations organisées par l'association, et durant la pratique de l'activité d'airsoft par l'Association, la consommation de substances illicites, de drogues, ou de produits alcoolisés, ou comportant des éléments précédemment cités, est formellement prohibée. Toute personne étant sous l'influence des produits précédemment cités ne pourra pas prendre part à l'activité, ou manifestation. Tout contrevenant à ce présent article s'expose à son exclusion de l'activité, ou manifestation, jusqu'à que les effets des composants consommés ne s'estompent.
c) Lors de toute manifestation de l'association, ou de la pratique de l'activité d'airsoft, un comportement sérieux et responsable est exigé des membres de l'association, et de tous les participants affiliés. Tout comportement dangereux, provocateur, ostentatoire, ou contraire aux bonnes mœurs ou à l'ordre publique, ne sera pas toléré durant les manifestations, réunions, ou la pratique de l'activité d'airsoft, organisées ou non par l'Association. Les membres impliqués pourront être exclus de la manifestation, réunion, ou activité, et selon la gravité, être exclus définitivement de l'Association.
d) Nous jouons sur un terrain privé, donc il doit pour cela rester propre. Aucun déchet, (canette, bouteille, papier...) de quelque genre que ce soit ne doivent être laisser par les joueurs. Chacun prendra ses disposition afin d'emporter et traiter ses déchets.
e) L'AIRSOFT est un jeux de rôle, pour cela chaque joueur doit respecter les règles, scénarios ou consignes concernant les parties d'airsofts données au préalable en début de jeux.
f) Ce jeu est baser sur le FAIR PLAY et le respect. Si un arbitre ou membre du bureau constate le non respect des règles ou du règlement ( highlanders ou cheaters...) le participant incriminé pourra se voir rappeler à l'ordre, voir exclu temporairement des parties.
5. Les parties

a) Parties Internes

Les parties se déroulent le dimanche à partir de 8h00 et se terminent à 13 h00(sauf exception prévue au calendrier, événement, manifestation)
Les retardataires devront attendre la fin de la partie en cours pour ne pas perturber le bon déroulement des scénarios.

b) Parties Externes

Dans tous déplacement des membres de l’association sur d'autres terrains, avec d'autres associations les membres B2A doivent se plier au règlement de l’association qui reçoit et toujours dans le respect des autres. Tout litige doit être régler par un membre du bureau et notre hôte.
Pour officialiser et assurer les parties en extérieur, au moins un membre du bureau doit être présent.
c) Parties freelance

Les membres sont autoriser à faire des parties en freelance. Pendant ces partie hors association ils ne représentent en aucun cas l'association B2A, ne doivent pas porter les couleurs de l'association B2A.
L'assurance ne prendra pas en charge le joueur en cas de litiges, accident etc pendant les parties hors association B2A. Si ce joueur as un comportement qui causerait du tort a l'association B2A il seras immédiatement congédier et ne pourra plus jamais adhérer à l'association B2A.

6. La sécurité

a) Nous entendons par « lanceur », ou « Air Soft Gun », ou « réplique », toute réplique d'arme réelle utilisée dans l'activité d'airsoft. Nous entendons par « zone neutre », ou « safe zone », une partie hors du terrain de jeu, lors de l'activité d'airsoft, délimitée et réservée où :
Toute réplique d'armes (ou « lanceurs ») doit être en position de sécurité : chargeur à part, pas de bille chargée, et sélecteur de tir en mode « sûreté ».
Il est formellement interdit de tirer en direction, depuis, ou à travers, cette zone.
Le port de protection oculaire n'est pas obligatoire, mais fortement conseillé. Si des tests de réplique, ou si une partie d'airsoft est encore en cours, le port de protection est alors obligatoire.
b) Nous entendons par « zone de jeu » la partie du terrain où se déroule l'activité d'airsoft à proprement dit : c'est à dire l'endroit où le scénario de jeu se déroule. Le port de protection oculaire est obligatoire dans cette zone.
c) Nous entendons par « zone de test » ou « zone chrony » la partie du terrain, généralement proche de la « zone neutre », où les répliques sont testées (pour leur conformité avec les limitations de puissance par exemple). Le port d'une protection oculaire est obligatoire dans cette zone.
d) Nous entendons par « protection oculaire », ou « lunettes », ou « masque », toute protection oculaire adaptée à la pratique de l'activité d'airsoft : il est nécessaire qu'aucune bille calibrée en six millimètres ne puisse passer entre les bords de cette protection : elle doit englober et couvrir parfaitement les yeux, afin d'éviter les projectiles provenant de toutes les directions. De plus, cette protection doit résister à un impact de bille sans s'abîmer.
e) Durant l'activité d'airsoft, le port d'une protection oculaire adaptée est obligatoire. Il est cependant préférable d'utiliser une protection faciale intégrale, du type masque, à compléter par diverses autres protections corporelles telles qu'un plastron, des coudières, genouillères, jambières, gants … Toute personne, membre ou non, participant à une activité d'airsoft organisée par l'Association, ne possédant pas de protection oculaire adaptée sera exclue de l'activité. Il est de plus strictement interdit de retirer cette protection oculaire durant l'activité.
f) Au début de chaque manifestation d'airsoft organisée par l'Association, un test des répliques pourra être effectué par les organisateurs : ce test visera à mesurer la vitesse, en Feet Per Second (FPS) ou mètres par seconde (m.s-1) de sortie des projectiles (billes calibrées en 6 millimètres (mm) et d'une masse de 0,20 gramme (g)) à l'embouchure du canon des répliques, afin d'en déduire leur puissance, en Joule (J). En cours de partie, un test pourra également être effectué si les organisateurs le jugent nécessaire. Toute personne refusant de soumettre ses répliques aux tests ne pourra utiliser ces dernières durant l'activité.
g) En cas d'incident ou d'accident survenant durant l'activité, la partie doit être arrêtée dans les plus brefs délais, les personnes le percevant doivent alerter les autres personnes de proche en proche de l'interruption de la partie afin d'en informer au plus vite les organisateurs qui prendront les mesures nécessaires.
h) Si une personne étrangère à l'activité pénètre dans la zone de jeu, en étant munie de protection oculaire ou non, la partie doit être interrompue de la même façon que prévue dans l'Article Dixième. Un membre qualifié devra au plus vite prendre contact avec les personnes étrangères afin de les informer du caractère dangereux que présente l'activité en cas de non respect du présent règlement, et des règles de sécurité élémentaires de l'activité d'airsoft. Ces personnes, si elles ne sont pas équipées de protections oculaires adaptées, devront être reconduites en dehors du terrain pour leur propre sécurité avant le recommencement de la partie.
i) Les tirs à la tête sont fortement déconseillés, bien que inévitables. Il est hautement recommandé de ne viser la tête que si la situation l'exige. Afin de se prémunir contre ces tirs, il est recommandé de porter une protection faciale adaptée (casque, masque, cagoule ...).
j) En partie, lors des déplacements, il est vivement conseillé de placer son sélecteur de tir en mode « sûreté ». De même, il est recommandé de ne pas conserver le doigt sur la queue de détente de sa réplique, mais de le reposer contre la poignée.
k) Afin de faciliter le travail des services de secours en cas d'accident, de malaise, il est recommandé aux personnes atteintes d'allergies, de maladies, de symptômes, ou de tout autre élément susceptible de nuire au secours des dites personnes, de porter sur eux une fiche signalisant l'ensemble de ces données. En outre, ces informations doivent rester confidentielles, et les personnes concernées n'ont en aucun cas la nécessité d'en prévenir les organisateurs de la manifestation, activité. En sus, toute personne considérée comme inapte à la pratique du sport (randonnée, course, notamment) ne devrait pas prendre part aux manifestations et activités organisées ou suivies par l'Association, bien que celle-ci ne puisse pas apprécier par elle-même cette information de validité : les personnes concernées assument donc pleinement la responsabilité de leur participation.
l) Toute personne ne respectant pas ce règlement s'expose à des sanctions prévues par le Règlement Intérieur de l'Association. De plus, ces personnes assument intégralement la responsabilité de leurs actes, volontaires ou non, excluant ainsi toute responsabilité de la part de l'Association ou des organisateurs des manifestations ou parties d'airsoft.
m) Il est interdit de monter sur des structures qui ne sont pas prévue a cet effet. Il est interdit de tirer sur tout joueur montant ou descendant d'une échelle ou d un escalier...

7. Les sanctions

a) En cas de manquement au présent Règlement Intérieur, un premier avertissement sera formulé par les membres organisateurs au(x) joueur(s) fautifs.
b) En cas de récidive avérée, le(s) joueur(s) concerné(s) pourront être exclu(s) du terrain de jeu par les membres organisateurs, sans qu’aucun remboursement ne leur soit fourni en cas de payement préalable pour la participation à l’événement.
c) En cas de faute grave, jugée par les membres organisateurs, le(s) joueur(s) fautif(s) pourra(ont) être exclu(s) définitivement de l'association sans premier avertissement. Le(s) joueur(s) exclu(s) définitivement ne pourront prétendre au remboursement de leur cotisation.

8. Conditions de modifications du règlement intérieur

a) Les modifications du présent Règlement Intérieur sont proposées par les membres du Bureau de l’association et votées par celui-ci lors des assemblées du Bureau.
b) Si un membre de l’association souhaite apporter une modification au présent Règlement Intérieur, il doit en faire part à l’un des membres du Bureau de l’association qui en fera part lors d’un assemblé du Bureau
c) Toute personne concernée par ce règlement se doit de se tenir informée des éventuels ajouts et modifications ultérieurs..




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Moi les dingues, j’les soigne, j’m’en vais leur faire une ordonnance, et une sévère, j’vais leur montrer qui c’est Tonton. Aux quatre coins de Ladoix qu’on va les retrouver, éparpillés par petits bouts façon puzzle... Moi quand on m’en fait trop j’correctionne plus, j’dynamite... J’disperse... Et j’ventile...
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